Un transiteur, qu'est- ce que c'est?

SUn transitaire est une personne ou une entreprise mandatée par l'expéditeur ou le destinataire d'une marchandise qui doit subir plusieurs transports successifs. Sa mission est d'organiser la liaison entre les différents transporteurs et d'assurer ainsi la continuité du transport, ainsi que toutes les opérations administratives connexes s'y rapportant, règlementation douanière, gestion administrative, et financière, du personnel, commerciale, des assurances, des litiges, des crédits documentaires, et de la représentation fiscale

Les differences entre les transporteurs et les transitaires

Les transitaires et les transporteurs ont des différentes activités et des responsabilités. Le transporteur doit transiter des marchandises sur une route spécifiée. Le transitaire organise la totalité ou une partie de l'itinéraire du mouvement de la cargaison et en plus il effectue les autres activités liées à la circulation. Le transporteur est responsable des marchandises. Le transitaire est responsable de la sélection du transporteur qui prendra en charge les conséquences de la destruction ou de la perte de l'envoi qui lui est soumise.

LES DOCUMENTS CONCERNANT LA CIRCULATION DES MARCHANDISES

Les documents confirmant le type, la quantité, l'origine, le statut de douane doivent être accompagnée à la marchandise. Ce sont : les factures :nationales ou internationales ,CMR, la facture de vente ou le proforma, les documents de stockage, les documents de douane, etc.

Cennik, gdzie go znajdę?

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LES LETTRES DE TRANSPORT

La lettre de voiture CMR atteste la prise en charge des marchandises en bon état si elle est nette de réserves, et l'expédition dès la signature par le transporteur. Elle est la matérialisation d’un contrat de transport de marchandises qui existe indépendamment de celle-ci. Elle doit être établie dans la forme prévue par la CMR (Convention relative au contrat de transport international de Marchandises par Route).Selon la Convention la lettre devra avoir au moins trois exemplaires originaux. Chaque partie impliquée dans le processus de transport doit être en possession d'un exemplaire original.
Connaissement (B / L connaissement =) - il s'agit d'un document utilisé dans le transport maritime. Le connaissement ou Bill of lading (B/L). Il est délivré par le Capitaine du navire. Après sa signature par ce dernier, ou son agent, le Capitaine reconnaît avoir reçu les marchandises qui y sont mentionnées et s'engage à les transporter aux conditions convenues et à les délivrer à destination conformément aux instructions reçues moyennant le paiement du fret.Le connaissement est émis en exécution d'un contrat de transport. Il donne droit à la délivrance et donc à la possession des marchandises à destination. Ainsi, s'il constitue le support matériel du contrat de transport, le connaissement est de plus un titre représentatif des marchandises.
La lettre de transport aérien (LTA) ou Airwaybill (awb). ,La LTA est émise par l'agent de la compagnie aérienne pour des envoies en détails. C’est à la fois la preuve du contrat de transport, la preuve de la prise en charge de la marchandise et le justificatif des prix. La LTA certifie l'expédition effective une fois que la compagnie y a porté la date et le numéro de vol. Cependant, elle est émise sous forme non négociable. Ce document est régi par la convention de Varsovie du 12 octobre 1929. L'International Air Transport Association (IATA) a établi un modèle de lettre de transport aérien qui se conforme aux règles mentionnées dans cette Convention.

LE DOMMAGE DE L”ENVOI DANS LE TRANSPORT

Malgré tous les efforts déployés par le transitaire et le transporteur, les envois transportés puissent être endommagés. Il est nécessaire d'établir le protocole par le transporteur ou par le transitaire,où il y a la description de dommages. Ce protocole est le fondement de la demande de compensation. Un type de protocole spécial de dommage est un protocole DMC fait dans le transport aérien. Il est délivré par l'agent de la ligne aérienne. Il sert de base pour réclamer une indemnité dans les 14 jours suivant la réception de la marchandise. Cette demande doit être accompagnée par l'AWB origine et la preuve de la valeur des biens.

DEFINITIONS LES PLUS IMPORTANTES

Un transitaire est une personne ou une entreprise mandatée par l'expéditeur ou le destinataire d'une marchandise qui doit subir plusieurs transports uccessifs. Sa mission est d'organiser la liaison entre les différents transporteurs et d'assurer ainsi la continuité du transport, ainsi que toutes les opérations administratives connexes s'y rapportant, règlementation douanieres, gestion administrative, et financière, du personnel, commerciale, des assurances, des litiges, des crédits documentaires, et de la représentation fiscale etc..
CMR- la lettre de voiture.
Le carnet TIR- est un document de transit douanier utilisé pour démontrer l'existence de la garantie internationale pour les droits et taxes pour les marchandises transportées sous régime TIR, dans la limite des montants définis par les parties contractantes et sous conditions stipulées dans la Convention TIR.
Le carnet ATA- est un document international pour l'admission temporaire de biens de consommation durables en franchise de redevances. Il permet d'accomplir les formalités douanières suisses et étrangères avec un seul formulaire
Le contrat ATP- est un accord relatif au transport international de la nourriture périssable

UL'ASSURANCE

Chaque transporteur s'engage à transporter des marchandises doit avoir la responsabilité d’assurance du transporteur. Pendant le transport des marchandises peut se produire une situation qui ne résulte pas de la faute du transporteur, puis l'assureur peut refuser de verser une indemnisation des pertes subies. Par conséquent, quelqu'un qui confie le transport doit assurer des marchandises

OPWS

OPWS - Ogólne Polskie Warunki Spedycyjne - zostały opracowane przez Polską Izbę Spedycji i Logistyki (uchwała nr 35 Rady z dnia 11.10.2002) oraz aprobowane uchwałą Prezydium KIG z dnia 23.04.2003 nr 59/15/2003. Obowiązują one w stosunkach między Spedytorem i jego Klientem, o ile zostały doręczone przy zawarciu umowy. OPWS 2002 nie dotyczą spedycji pieniędzy, papierów wartościowych, dokumentów, kosztowności i innych przedmiotów szczególnie cennych). Treść OPWS 2002 znajduje się tutaj.

LA CONVENTION C.M.R.

La convention de Genève dite C.M.R.(Convention relative au contrat de transport international de Marchandise par Route) règle les conditions de transport et la responsabilité du transporteur entre autres. La C.M.R. a été signée le 19 mai 1956 à Genève et mise en œuvre en 1958.Les dispositions de cette convention internationale, sont applicables de plein droit au transport entre deux pays, dont au moins l'un est un pays contractant. Tous les États membres de l' Union européenne, la Norvege, la Suisse, la Biélorussie, la Bosnie- Herzegovine, la Croatie, la Fédération de Russie, le Kazahstan, la Moldavie, la Yougaslavie, le Maroc et la Tunisie. Plus de cinquante pays ont ratifié cette convention.

INCOTERMS

Les Incoterms (contraction de l'expression anglaise International commercial terms) sont des termes normalisés qui servent à définir les «droits et devoirs» des acheteurs et vendeurs participant à des échanges internationaux et nationaux . La règlementation applicable est édictée et publiée par la Chambre de commerce internationale à Paris. La dernière réglementation, entrée en vigueur au 1er janvier 2011, s'appelle Incoterms 2010.